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Marques déposées par Les Vignobles Mireille Petit-Roudil
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FONS SINGULARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONS SINGULARIS
Les Vignobles Mireille Petit-Roudil

Numéro de dépôt :
4670690
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
FONS SINGULARIS de Les Vignobles Mireille Petit-Roudil

Présentation de la marque FONS SINGULARIS

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par Les Vignobles Mireille Petit-Roudil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONS SINGULARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est Les Vignobles Mireille Petit-Roudil domicilié(e) 104 Rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles Mireille Petit-Roudil, Monsieur Gaël PETIT domicilié(e) 104 Rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France.

La marque FONS SINGULARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONS SINGULARIS arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

Les Vignobles Mireille Petit-Roudil a également déposé les autres marques suivantes : Postérité 70 , DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE , LA COMBE DES RIEU , DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE , COMBE DES RIEU , Les Falaises de Braise


Les Vignobles Mireille Petit-Roudil - 104 Rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France


Les Vignobles Mireille Petit-Roudil, Monsieur Gaël PETIT - 104 Rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.